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Résidence principale

La résidence principale s'entend du lieu où réside habituellement le contribuable pendant au moins 8 mois de l'année, en qualité de propriétaire ou de locataire.

La résidence principale peut également être représentée par un logement de fonction, lorsqu'une personne est titulaire de ce type de logement.

La fiscalité de la résidence principale est très allégée :

- Les plus-values réalisées au titre de la cession du bien sont exonérées intégralement de l'imposition forfaitaire. Pour cela, il faut que l'immeuble cédé ait le caractère de résidence principale selon les dispositions de l'administration fiscale au jour de sa vente. Ainsi l'exonération ne pourra pas s'appliquer si le bien a été donné en location au moment de sa cession, s'il est occupé à titre gratuit par des membres de la famille du propriétaire ou s'il est à la disposition du titulaire d'un logement de fonction.

- L'exonération fiscale sur les plus-values ne s'appliquera pas non plus dans le cas où le propriétaire revient   habiter ce logement peu de temps avant la vente pour convenance personelle. Pour le calcul du montant éligible à l'ISF, une décote de 20 % est appliquée sur la valeur de la résidence principale au 1er janvier.

Enfin, les dépense engagées pour des travaux peuvent, sous certaines conditions définies par le Code Général des Impôts, être déductibles des revenus du foyer fiscal.

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